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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAPE
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en selle Marcel
Marque renouvelée - Marque en vigueur

en selle Marcel
LE PAPE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3685986
Date de dépôt :
23/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2029
en selle Marcel de LE PAPE

Présentation de la marque en selle Marcel

Déposée le 23 octobre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « en selle Marcel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-48 du 27 novembre 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAPE domicilié(e) 39-41 rue d'Artois - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 439 656 976 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle domicilié(e) 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France.

La marque en selle Marcel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3685986.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque en selle Marcel arrivera à expiration en date du 23 octobre 2029.

LE PAPE a également déposé les autres marques suivantes : LEPAPE-ELITE , LEPAPE VOTRE SÉLECTIONNEUR D'ÉQUIPEMENT SPORTIF , LE PAPE , THALASSOFIRST , LEPAPE PRIVÉ , SAUNAFIRST , MON ENTREPRISE MON SPORT , AU COEUR DE VOTRE SPORT , LEPAPE-ELITE AU COEUR DE L'ACTION


LE PAPE, Société par Actions Simplifiée - 39-41 rue d'Artois - 75008 - PARIS - France - SIREN 439656976


IPSIDE, Mme COTONNEC Isabelle - 4 RUE Kérogan - 29337 - QUIMPER cedex - France


Publication - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-48

Inscription le 5 août 2010 - Rejet partiel n°528772 - Publication le 3 sept. 2010 au BOPI 2010-08-05

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 10 février 2017 - Transmission totale de propriété n°694552 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-10

Inscription le 7 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°756297 - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-05-07

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 2019 n°2727276 - Publication le 24 janv. 2020 au BOPI 2019-10-02

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;